Textes & Règlements de la Commission Médicale


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Règlement Médical

Annexes
Annexe 1 - Surclassement
Les surclassements ont été supprimés par décision du Conseil d’Administration du 17 novembre 2012
Réservé
Annexe 2 - Règles de fonctionnement de la Commission Médicale [22/11/2018] Télécharger
Annexe 3 - Conditions d’aptitudes physiques et médicales pour participer aux épreuves habitables solitaire et double devant respecter les RSO de type O, 1 et 2 [12/4/2022] Télécharger
Annexe 4 - Surveillance médicale des sportifs de haut niveau et sportifs inscrits dans les filières d'accès au sport de haut niveau [7/9/2022] Télécharger
Annexe 5 – Exercice et habilitation des fonctions de médecin référent et médecin de course [7/10/2019] Télécharger
Annexe 5.1 - Dossier de candidature pour l’habilitation à la fonction de médecin référent et/ou médecin de course. [18/10/2019] Télécharger
Annexe 5.2 - Rapport d’activité de médecin référent et/ou médecin de course. L'annexe 5 est applicable à partir du 1er janvier 2017. [22/11/2018] Télécharger
Annexe 6 - Pharmacie en fonction de la catégorie des Règles Spéciales Offshore 0,1,2 3 [15/11/2019] Télécharger

 

 

Textes de références pour la Surveillance Médicale Règlementaire (SMR)
Articles A231-3 et A231-4 du code du sport consulter le site Legifrance

 

 

 

 

 

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