Annexes | |
Annexe 1 - Surclassement Les surclassements ont été supprimés par décision du Conseil d’Administration du 17 novembre 2012 |
Réservé |
Annexe 2 - Règles de fonctionnement de la Commission Médicale [22/11/2018] | Télécharger |
Annexe 3 - Conditions d’aptitudes physiques et médicales pour participer aux épreuves habitables solitaire et double devant respecter les RSO de type O, 1 et 2 [12/4/2022] | Télécharger |
Annexe 4 - Surveillance médicale des sportifs de haut niveau et sportifs inscrits dans les filières d'accès au sport de haut niveau [7/9/2022] | Télécharger |
Annexe 5 – Exercice et habilitation des fonctions de médecin référent et médecin de course [7/10/2019] | Télécharger |
Annexe 5.1 - Dossier de candidature pour l’habilitation à la fonction de médecin référent et/ou médecin de course. [18/10/2019] | Télécharger |
Annexe 5.2 - Rapport d’activité de médecin référent et/ou médecin de course. L'annexe 5 est applicable à partir du 1er janvier 2017. [22/11/2018] | Télécharger |
Annexe 6 - Pharmacie en fonction de la catégorie des Règles Spéciales Offshore 0,1,2 3 [15/11/2019] | Télécharger |
Textes de références pour la Surveillance Médicale Règlementaire (SMR) | |
Articles A231-3 et A231-4 du code du sport | consulter le site Legifrance |