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Sécurité

Textes règlementaires FFVoile relatifs à la Sécurité

Documents utiles
Règlement Technique (organisation d'épreuves)	[Télécharger]
Règles de sécurité de la FFVoile pour les personnes en situation de handicap en application de l'article A-322-3-4 du code du sport	[Télécharger]
Règles de sécurité de la FFVoile pour les jeunes enfants en application de l'article A-322-3-4 du Code du Sport	[Télécharger]
Règles techniques et de sécurité pour les supports à foil hors kiteboard	[Télécharger]
Règles techniques et de sécurité du Kiteboard	[Télécharger]

La division 240

Dernière version de la D240 - Mise en application le 1 juin 2019

Documents utiles
La Division 240
Tableau comparatif matériel sécurité RSO 2020 - D240 2019 – Eaux Intérieures 2016 [9/3/2020]	[Télécharger]
Exemptions de la FFVoile à la division 240 en mer – Janvier 2021	[Télécharger]

Arrêté du 10 février 2016

Documents divers
Procès verbal du 13 septembre 2016 de la Commission Nationale de Sécurité de la Navigation de Plaisance : Demande d'exemption de la FFVoile [3/4/2018]	[Télécharger]
Arrêté du 10 février 2016 relatif au matériel d'armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures [3/4/2016]	[Télécharger]
Evolution 2012-2016 de l'armement de sécurité eaux intérieures	[Télécharger]
Exemptions de la FFVoile à l’arrêté du 10 février 2016 sur les eaux intérieures [8/10/2018]	[Télécharger]

Les documents du SHOM

Documents divers
Information nautique : tous au service des usagers de la mer	[Télécharger]
Guide pratique pour la diffusion des informations hydrographiques	[Télécharger]

La sécurité en mer

Les règles de navigation sont contenues dans un ouvrage appelé RIPAM, ces règles sont opposable à tous les navires.

• Cartes marines, symboles, abréviations et termes
• Signalisation maritime

Documents divers
Règles (2A) [10/10/2014]	[Télécharger]
Cartes : symboles, abréviations et termes (1D) [21/5/2015]	[Télécharger]
Bateaux à moteur : les bonnes pratiques [12/8/2021]	[Télécharger]
Interaction groupe d'orques et navire de plaisance [12/8/2021]	[Télécharger]

Certificat restreint de radiotéléphoniste

Sécurimar

Stages de survie ISAF

Règlementations Spéciales Offshore

Pour les bateaux habitables participant à des compétitions, voir aussi les Règlementations Spéciales Offshore (RSO) qui s'appliquent en fonction de la catégorie de course.

Site ecologique-solidaire.gouv.fr

Immatriculations, réglementation, conseils et sécurité du ministère sur la plaisance et loisirs nautiques