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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Création de la qualification d’arbitre Contrôleur d’Equipement Course au Large24/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition du comité de sélection pour le Championnat de France Espoirs Solitaires et Equipages – Habitable FC.7.518/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Laser Radial 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de Sélection pour le Championnat d''Europe Jeune Hobie Cat 16 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat d'Europe Open 29er 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Missions Mesureur de classe / Jaugeur d'épreuve18/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Création des « Stages de Survie ISAF Recyclage »26/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 décembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage01/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Evolution du Championnat de France de Voile Espoirs Solitaires et Equipages Habitable03/12/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Equipages 201028/11/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves 2010 soumises à convention d'arbitrage27/11/2009 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009  Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Désignation de l'équipage représentant la France au Championnat du Monde Open 29er 201005/11/2009 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de publicité de la FFVoile26/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage24/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage DECISION DE L’AFLD DU 19/03/200928/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du relevé de décisions du Conseil d'Administration du 21 mars 2009 (durant l'AG)02/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 21 mars 2009 (durant l'AG)02/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 200902/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Tranches d'âge pour les Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs à partir de 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règles d'introduction à la régate - CA du 25 février 200902/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Budget 2009 de la FFVoile01/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Bilan Financier 2008 de la FFVoile01/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Compte rendu de l'Assemblée Générale 200801/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlementation Spécial Offshore (RSO) - Dispense du brevet de secourisme01/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement financier - Assemblée Générale 200826/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur de la FFVoile - Assemblée Générale 200826/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts de la FFVoile - Assemblée Générale 200826/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Equipages12/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 19 février 200912/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 200912/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 27 novembre 200812/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Dekytspotter et autres09/10/2008 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts de la FFVoile modifiés lors de l'Assemblée Générale du 15 mars 200803/07/2008 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Les règles d'introduction à la régate adoptées par le Conseil d'Administration du 13 juin 200802/07/2008 Télécharger le texte de la décision
Département Développement Règlement des Labels de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 200826/06/2008 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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