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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 17 février 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Département Dveloppement Règlement des Labels 2011 de la FFVoile24/01/2012 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 17 juin 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011  Télécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune 420 201128/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011  Télécharger le texte de la décision
Comit de Slection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France/Groupe France pour le Championnat d'Europe Jeune 470 201116/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mars 2011  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune 420 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Remplacement de la Bic Techno 283 pour le Championnat de France de voile Espoirs Extrême Glisse à partir de 201122/06/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2010 de la FFVoile22/06/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement Technique de la FFVoile21/05/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application de la Réglementation des conditions d‘intervention des entraîneurs sur les compétitions FFVoile, et de son annexe Règlementation des conditions d’intervention des bateaux entraîneurs sur les compétitions de grades 3 et supérieurs de la FFVoile23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Abrogation et remplacement de la charte des entraineurs par le texte « Réglementation des conditions d’intervention des entraîneurs sur les compétitions de la FFVoile »23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Création des « Stages de Survie ISAF Recyclage »26/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode d'emploi pour le Championnat de France Minimes sur Flotte Collective 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Star 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Longboard 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Laser 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour HC16 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Funboard 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour F18 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 décembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Evolution du Championnat de France de Voile Espoirs Solitaires et Equipages Habitable03/12/2009 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des labels - Annexe 2 Voile Compétition24/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Tarif des cartes annuelles et autorisations ponctuelles de port de publicité20/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Annexe 6 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 avril 200913/05/2009 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 21 mars 2009 (durant l'AG)02/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de décisions du Bureau Executif du 20 mars 200902/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 19 février 200912/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 200912/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 27 novembre 200812/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Département Dveloppement Règlement des Labels de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 200826/06/2008 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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