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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour l'équipage Team France Jeune de la Youth America’s Cup 201720/12/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Team France Sélection Team France Jeune - Red Bull Youth America's Cup (2ème Phase)   Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 26 juillet 2016  Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation Mondial ISAF Jeunes 2016 après championnats de France Espoirs- hors catamaran01/09/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement de sélection de l’Equipe de France pour la Youth America’s Cup 201707/07/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 mai 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 1er avril 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 mars 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 28 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration [ERRATUM] Championnat de France Espoirs Catamaran de Sport Open 18-25 ans 201625/03/2016 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Liste des épreuves comptant pour le Championnat de France des Clubs 201624/03/2016 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Attribution d’organisation de Championnats de France de Voile Légère 201623/03/2016 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du Dispositif France Jeune Inshore et course au large 201617/03/2016 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Age d’admissibilité pour les championnats de France pratique Intersérie Dériveurs, Multicoques de sport et Quillards Voile Légère à partir de 2016.16/03/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Championnat de France Espoirs Catamaran de Sport Open 18-25 ans 201616/03/2016 
Bureau Executif Appel d’offre pour les Championnats de France Minimes et Espoirs à partir de 201716/03/2016 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Solitaire 201616/03/2016 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 ; Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er mars 2016 - 470 Femmes03/03/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du CFCLS Mini 6.50 201612/02/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution règlement du Championnat de France Vague à partir de 2016  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Choix du support pour le titre Champion de France Minimes Catamaran Flotte Collective à partir de 201617/12/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des championnats de France Minimes et Espoirs à partir de la saison sportive 201604/12/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 9 septembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 16 juillet 2015  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution du titre de Champion de France Flotte Collective Dériveur Double en Open Cup dès la saison sportive 201624/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 juin 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Titre de Champion de France Minimes Flotte Collective en Catamaran Double Open dès la saison sportive 201618/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement Championnat de France Espoirs de Match Racing 201502/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201502/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 mai 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour l'International Youth Cup 201522/05/2015 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat d'Europe Jeunes EUROSAF 201522/05/2015 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde Open SL 16 201522/05/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 6 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Listes annuelles des épreuves Voile Légère et Habitables prises en compte pour le Championnat de France des Clubs 201506/03/2015 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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