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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 18 avril 2013 et annexes  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 mars 2013  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Listes complémentaires d'épreuves ajoutées au règlement du Championnat de France des Clubs 201304/04/2013 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Clubs à partir de 201321/11/2012 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 13 juin 2012  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2012 de la FFVoile23/06/2012 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 17 avril 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Département Dveloppement Règlement des Labels 2011 de la FFVoile24/01/2012 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France des Clubs Habitables en 201203/12/2011 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 17 juin 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modification de l’annexe 4H du règlement des diplômes et qualifications25/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mars 2011  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - CA du 4 mars 201111/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Les types de naviguation diurne voile légère en club FFVoile18/02/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Clubs Voile Légère et Habitable pour la saison sportive 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Principes du Classement National des Clubs Voile Tradition pour la saison sportive 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilités d’exemption du matériel de sécurité et les conditions de dispense des moyens de prévention des chutes des personnes à l’eau pour les activités organisées en mer par les clubs affiliés et les structures membres de la FFVoile21/07/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Actualisation partielle du règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations25/06/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Planning de mise en place du Championnat de France des Clubs Habitables et du Classement National des clubs Sport pour la Voile Tradition22/06/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2010 de la FFVoile22/06/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Recommandations et prescriptions fédérales relatives à l'organisation des pratiques dans les clubs et autres établissements d'APS qui organisent une activité voile15/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Annexe 6 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 avril 200913/05/2009 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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