Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France des Clubs partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 13 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Labels 2012 de la FFVoile23/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 avril 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 1er dcembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Dveloppement Rglement des Labels 2011 de la FFVoile24/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Rglement du Championnat de France des Clubs Habitables en 201203/12/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 17 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modification de lannexe 4H du rglement des diplmes et qualifications25/06/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 24 fvrier 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Diplmes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - CA du 4 mars 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Les types de naviguation diurne voile lgre en club FFVoile18/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France des Clubs Voile Lgre et Habitable pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Principes du Classement National des Clubs Voile Tradition pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilits dexemption du matriel de scurit et les conditions de dispense des moyens de prvention des chutes des personnes leau pour les activits organises en mer par les clubs affilis et les structures membres de la FFVoile21/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Actualisation partielle du rglement des diplmes, des qualifications, des fonctions de club et des formations25/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Planning de mise en place du Championnat de France des Clubs Habitables et du Classement National des clubs Sport pour la Voile Tradition22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Labels 2010 de la FFVoile22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Recommandations et prescriptions fdrales relatives l'organisation des pratiques dans les clubs et autres tablissements d'APS qui organisent une activit voile15/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Annexe 6 de l'extrait du relev de dcisions du Bureau Executif des 29 et 30 avril 200913/05/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision