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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 19 juillet 2021  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 21 Juin 2021  Télécharger le texte de la décision
Arbitrage Directives 2021 - 2024 de la CCA applicables aux arbitres25/06/2021 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 29 mai 2021  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 29 avril 2021  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 10 avril 2021  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 20 FEVRIER 2021  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 22 MARS 2021  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 16 janvier 2021  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 23 decembre 2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 19 decembre 2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 12 decembre 2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 6 novembre 2020  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalité de Sélection au Championnat du Monde de Match - Racing Jeunes 202109/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Election des membres du BE et organisation de l’AG élective du 27/03/2021 de manière dématérialisée06/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 10 Octobre 2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 12 septembre 2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 26/08/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 11/07/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 26/06/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 17/04/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 28/05/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 16/05/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 30/04/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 09/11/2019  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 27/03/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 14/02/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 17/01/2020  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large 202003/03/2020 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation Championnat du Monde esailing - Bermudes30/10/2019 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Choix des Assureurs et tarifs des Licences 2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Vote électronique du BE  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulements des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 30 mars 201906/03/2019 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulements des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 30 mars 201907/02/2019 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Formats des courses des finales des championnats de France Minimes, Espoirs Glisse et solitaire équipage15/12/2018 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de Voile Jeune à partir de 201926/09/2018 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Election de Monsieur Régis BERENGUIER au sein du Bureau Exécutif de la FFVoile07/03/2018 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Liste des pré-sélectionnés à l'épreuve de sélection en Nacra 15 à Quiberon, pour le Youth World Sailing20/07/2017 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 9 juin 2017  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Instructions pour les Ecoles de Voile29/06/2017 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation pour le Championnat du Monde Jeune Bic Techno Plus 201717/06/2017 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation du Championnat d'Europe Jeune 29er 201717/06/2017 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Résultat du vote du Conseil d’Administration pour l’élection du Bureau Exécutif de la FFVoile22/04/2017 
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 26 juillet 2016  Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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