Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Assemble Gnrale Statuts vots l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Intrieur vot l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Dlgation officielle de la FFVoile hors coureurs Equipe de France et Groupe France pour la Sailing World Cup de Palma de Majorque 201122/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Liste des athltes intgrs au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER de la Manche19/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Liste des athltes intgrs au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER des Ctes d'Armor19/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Slection de l'Equipe de France de Match Racing 201117/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Modalits de slection pour la srie RS:X 8.516/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions Bureau Excutif du 21 janvier 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Diplmes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - CA du 4 mars 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Mode d'emploi du Championnat de France de Voile Minimes Flotte Collective - Titre Driveur Double11/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical - CA du 4 mars 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Championnats de France Voile Radiocommande Classes M et 1 mtre partir de 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Collectif France Espoirs Monotype et Equipe de France Espoirs de Course au Large en Equipage11/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection pour le Championnat du Monde Jeune Laser Radial 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection pour le Championnat d'Europe Jeune Hobie Cat 16 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection pour le Championnat d'Europe Jeune Slalom 42 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection pour le Championnat d'Europe Jeune RS:X 8.5 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection pour le Championnat d'Europe Jeune 420 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection pour le Championnat d'Europe Open 29er 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Principes de la dlgation devant reprsenter la France au Championnat du Monde ISAF 201104/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Principes de slection pour les preuves internationales en RSX pour la saison sportive 201104/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste actualise du Collectif Bleuets 201101/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Cration et volution des titres windsurf au Championnat de France Espoirs 201101/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rglement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Star 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rglement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Laser 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rglement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Funboard 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rglement du Championnat de France de Voile Classiques Tour F18 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rglement du Championnat de France de Voile "Raids" Catamaran 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 19 novembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rgle de jauge Tyka 201105/01/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rgle de jauge 15.5 201105/01/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Slection pour le Championnat du Monde 29er 201118/12/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Slection pour le Championnat du Monde 420 201118/12/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Principes de slection pour le Test Event 201111/12/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 27 octobre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement du Championnat de France de Voile Entreprise25/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalits de slection de l'Equipe de France de Match-Racing 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France des Clubs Voile Lgre et Habitable pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Principes du Classement National des Clubs Voile Tradition pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rglement de slection pour le Championnat du Monde ISAF jeune 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rvision des titres de Champion de France de Voile Lgre pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Rglement du Championnat de France de Voile de Course au large en Equipage 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rglement du Championnat de France Classiques Tour Funboard 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Rglement du Championnat de France de Voile Monotype Habitable 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Rglement du Championnat de France de Voile de Course au Large en Solitaire 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Rglement du Championnat de France de Voile Intersrie de Course Ctire 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Rglement du Championnat de France de Voile Intersrie des Croiseurs Lgers 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Rglement du Championnat de France de Voile RS X 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision