Fédération Française de Voile : Règlementation

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Assemblée Générale	Statuts votés à l'AG du 26 mars 2011	31/03/2011
Assemblée Générale	Règlement Intérieur voté à l'AG du 26 mars 2011	31/03/2011
Assemblée Générale	Règlement Financier voté à l'AG du 26 mars 2011	31/03/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mars 2011
Comité de Sélection	Délégation officielle de la FFVoile hors coureurs Equipe de France et Groupe France pour la Sailing World Cup de Palma de Majorque 2011	22/03/2011
Département Habitable	Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER de la Manche	19/03/2011
Département Habitable	Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER des Côtes d'Armor	19/03/2011
Département Habitable	Sélection de l'Equipe de France de Match Racing 2011	17/03/2011
Département Voile Légère	Modalités de sélection pour la série RS:X 8.5	16/03/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions Bureau Exécutif du 21 janvier 2011
Conseil d'Administration	Règlement des Diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - CA du 4 mars 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Mode d'emploi du Championnat de France de Voile Minimes Flotte Collective - Titre Dériveur Double	11/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement Médical - CA du 4 mars 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement des Championnats de France Voile Radiocommandée Classes M et 1 mètre à partir de 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Collectif France Espoirs Monotype et Equipe de France Espoirs de Course au Large en Equipage	11/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Laser Radial 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune Hobie Cat 16 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune Slalom 42 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune RS:X 8.5 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune 420 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Open 29er 2011	11/03/2011
Comité de Sélection	Principes de la délégation devant représenter la France au Championnat du Monde ISAF 2011	04/03/2011
Comité de Sélection	Principes de sélection pour les épreuves internationales en RSX pour la saison sportive 2011	04/03/2011
Comité de Sélection	Liste actualisée du Collectif Bleuets 2011	01/03/2011
Département Voile Légère	Création et évolution des titres windsurf au Championnat de France Espoirs 2011	01/03/2011
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Star 2011	19/02/2011
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Laser 2011	19/02/2011
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Funboard 2011	19/02/2011
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour F18 2011	19/02/2011
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France de Voile "Raids" Catamaran 2011	19/02/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 novembre 2010
Département Voile Légère	Règle de jauge Tyka 2011	05/01/2011
Département Voile Légère	Règle de jauge 15.5 2011	05/01/2011
Comité de Sélection	Sélection pour le Championnat du Monde 29er 2011	18/12/2010
Comité de Sélection	Sélection pour le Championnat du Monde 420 2011	18/12/2010
Comité de Sélection	Principes de sélection pour le Test Event 2011	11/12/2010
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 octobre 2010
Bureau Executif	Règlement du Championnat de France de Voile Entreprise	25/11/2010
Conseil d'Administration	Modalités de sélection de l'Equipe de France de Match-Racing 2011	23/11/2010
Conseil d'Administration	Règlement du Championnat de France des Clubs Voile Légère et Habitable pour la saison sportive 2011	23/11/2010
Département Habitable	Principes du Classement National des Clubs Voile Tradition pour la saison sportive 2011	23/11/2010
Département Voile Légère	Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF jeune 2011	23/11/2010
Département Voile Légère	Révision des titres de Champion de France de Voile Légère pour la saison sportive 2011	23/11/2010
Département Habitable	Règlement du Championnat de France de Voile de Course au large en Equipage 2011	23/11/2010
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France Classiques Tour Funboard 2011	23/11/2010
Département Habitable	Règlement du Championnat de France de Voile Monotype Habitable 2011	23/11/2010
Département Habitable	Règlement du Championnat de France de Voile de Course au Large en Solitaire 2011	23/11/2010
Département Habitable	Règlement du Championnat de France de Voile Intersérie de Course Côtière 2011	23/11/2010
Département Habitable	Règlement du Championnat de France de Voile Intersérie des Croiseurs Légers 2011	23/11/2010
Département Voile Légère	Règlement du Championnat de France de Voile RS X 2011	23/11/2010