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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Directeur Technique National Délégation FFVoile pour le Championnat d'Europe Open de Match Racing 202105/06/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 29 avril 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation FFVoile pour le Championnat d'Europe Jeunes ILCA7 202129/05/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation FFVoile pour le Championnat du Monde Jeunes de Match Racing 202129/05/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation FFVoile pour le Championnat d'Europe Jeunes de Match Racing 202129/05/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement délégation FFVoile aux Championnats Internationaux Jeune 202120/05/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 10 avril 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation officielle Championnat du Monde Finn 2021 à Porto29/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large28/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 5 MARS 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 20 FEVRIER 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Fiche référentielle descriptive « CALCUL DES COÛTS DE REVIENT d’un service ou d’une activité FFVoile – niveau 2»13/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Fiche référentielle descriptive « CALCUL DES COÛTS DE REVIENT d’un service ou d’une activité FFVoile – niveau 1»13/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Fiche référentielle descriptive « Enseignement – Entrainement de la pratique Windfoil FFVoile »13/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe n°3 : Tableau récapitulatif des formations autres organisées par la FFVoile13/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION EXCEPTIONNEL DU 19 DECEMBRE 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 4 DECEMBRE 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation officielle Championnat d’Europe 470 Vilamoura (Portugal) du 30 avril au 7 mai 202110/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation officielle Championnat du Monde RSX Cadix (Espagne) du 23 au 27 avril 202110/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 202108/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Open de Match Racing 202108/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Compte rendu - Assemblée générale du 27 mars 202103/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif BUREAU EXECUTIF DE LA FFVOILE du 27 MARS 2021 - VOTE FONCTIONS DES MEMBRES DU BUREAU Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FFVOILE du 27 MARS 2021 - PV ELECTION DU PRESIDENT Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FFVOILE du 27 MARS 2021 - PV ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Procés Verbal de l'Assemblé Générale 2019 – 27 JUIN 202003/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale REGLEMENT FINANCIER FFVOILE ADOPTE AG 27 MARS 202103/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale REGLEMENT INTERIEUR FFVOILE ADOPTE AG 27 MARS 202103/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale STATUTS FFVOILE ADOPTES AG 27 MARS 202103/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation officielle Championnat d’Europe Finn du 10 au 16 avril 2021 à Vilamoura (Portugal)31/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION APRES REUNION DE LA CSOE (répartition des sièges)27/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procès-verbal de décision de la commission de surveillance des opérations électorales du 22 mars 202124/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 22 MARS 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Vérification de la fiabilité du dispositif de vote Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procès-verbal de la réunion de la commission de surveillance des opérations électorales du 12 mars 202117/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 16 janvier 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large10/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif MODALITES DE SELECTION - Offshore double mixte SOF 2021 à Hyères26/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Recevabilité des candidatures au conseil d’administration de la FFVoile – AG du 27 mars 202117/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation Championnat du Monde 470 Vilamoura (Portugal) du 5 au 13 mars 202112/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation officielle Championnat d’Europe RSX (Vilamoura) du 7 au 13 mars 202112/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Appel d'offres Consultation visibilité FFVoile 202112/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 23 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l'AG du 27/03/202129/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 19 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 12 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline – 22 Décembre 202015/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 6 novembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalité de Sélection au Championnat d’Europe et du Monde Féminin de Match-Racing 202109/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalité de Sélection au Championnat d’Europe Open de Match-Racing 202109/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision