Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Comit de Slection Liste des slectionns pour l'quipage Team France Jeune de la Youth Americas Cup 201720/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Cration et rglement de slection de lEquipe de France pour la Youth Americas Cup 201707/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 27 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 25 mai 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision