Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Rechercher une décision
Par type de décision
Par mot clef (titre et corps de décision)
Votre recherche : Jury Appel
Aller à la page : [1] -
Type
Intitulé de la décision
Date d'entrée en vigueur
Conseil d'Administration
Charte du Jury d’Appel
29/06/2017
Bureau Executif
Composition du Jury d'Appel de la FFVoile
30/05/2017
Conseil d'Administration
Composition de la pré-liste du Jury d’Appel
20/05/2017
Conseil d'Administration
Pré-liste du Jury d’Appel
02/07/2015
Relevé de décision du Bureau Exécutif
Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012