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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Règlement d'Attribution Trophées des Champions - Espoirs de l'Année - Entraineur de l'Année - Marin de l'Année 202324/10/2023 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement d'Attribution Trophées Marin de l'Année 202222/10/2022 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 5 août 2022  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Jeunes à partir de 2021 mis à jour01/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Réattribution des Championnats de France Minimes, Espoirs Glisse, Espoirs Solitaire et Equipage, Espoirs Raceboard 202006/06/2020 Télécharger le texte de la décision
Président / DTN Championnats de France de Kiteboard 2017 [Modification]09/06/2017 Télécharger le texte de la décision
Président / DTN Championnats de France de Kiteboard 201705/05/2017 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 26 juillet 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 mars 2016  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Attribution d’organisation de Championnats de France de Voile Légère 201623/03/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 6 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 septembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 février 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Avenants aux Conventions des Championnats de France Promotion Europe et Laser 2014 - 201606/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Attribution du titre de Champion de France Espoirs Glisse Open en catamaran de 16 pieds à partir de 201431/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution de l’attribution des points coureurs sur l’ensemble des Classements Fédéraux 201401/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Dates et attribution des championnats de France 201322/01/2013 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs à partir de 201321/11/2012 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Solitaire – Figaro 201321/11/2012 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions 11 septembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012  Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Attribution de plusieurs championnats de France de Voile Légère en 201225/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011  Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Dates et attributions de plusieurs championnats de France de Voile 201225/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Modalités de sélection des coureurs et attribution des places pour les Championnats de France Minimes et Espoirs Voile Légère en 201225/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Attribution du Championnat de France Minimes sur Flotte Collective 201105/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Attribution du Championnat de France de Voile Légère 201105/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Attribution des Championnats de France de Voile Radiocommandée, Classe 1 mètre et Classe M pour 201105/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Actualisation partielle du règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations25/06/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalités de sélection des coureurs et attribution des places pour les Championnats de France Minimes et Espoirs Voile Légère en 201122/06/2010 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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