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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 6 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Résolution 5 de l'AG du 28 mars 2015 relative au Règlement de Lutte contre le Dopage01/04/2015 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Résolution 6 de l'AG du 28 mars 2015 relative à la réforme territoriale01/04/2015 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 28 mars 201501/04/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès Verbal du Conseil d’Administration du 29 Novembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 novembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-Verbal du Conseil d’Administration en date du 27 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 septembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 28 juillet 2014  Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Sélection pour le Championnat du Monde Jeune RSX 201409/09/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat du Monde ISAF 2014 à Santander04/09/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 7 juillet 201423/08/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation Officielle Monde Jeune Laser 201405/08/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 26 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 février 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat d'Europe de J80 201421/06/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat du Monde Jeune Laser Radial 201419/06/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des coureurs en Bic 293 OD devant représenter la France aux Jeux Olympiques de la Jeunesse 201412/06/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 mai 2014  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat d'Europe Jeunes de 470 201406/06/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat d'Europe de 470 201406/06/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat d'Europe de Nacra 17 201406/06/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde Jeunes 49er et 49er FX 201406/06/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde Jeunes de 470 201406/06/2014 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Délégation française pour la Commodores’ Cup03/06/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste définitive de la sélection française pour les Championnats du Monde ISAF 2014 à Santander28/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat d’Europe Laser 201424/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection pour le Championnat d'Europe Jeunes Eurosaf Match Racing 201423/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection pour le Championnat du Monde Jeunes ISAF Match Racing 201423/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 11 avril 2014 n°2  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 11 avril 2014 n°1  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour l'International Youth Cup 201420/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde Jeunes ISAF 201420/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde Open Funboard 201420/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde 420 201420/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde Jeunes 29er 201420/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délegation pour le Championnat d'Europe Jeunes 29er 201420/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde SL16 Open 201420/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection en Byte C II pour les Jeux Olympiques de la Jeunesse 201420/05/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 16 avril 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 12 mars 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 21 mars 2014  Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe de Finn 201416/04/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste des sélectionnés pour le Championnat d’Europe RSX 201416/04/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste des sélectionnés pour le Test Event de Rio 201412/04/2014 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde ISAF 2014 à Santander12/04/2014 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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