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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 fvrier 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 13 dcembre 2012  Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 9 dcembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Ordre du jour de l'Assemble Gnrale Ordinaire 2012 de la FFVoile07/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Dsignation des titres des membres du BE de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemble Gnrale Rsultat du vote du Conseil dAdministration pour llection du Bureau Excutif de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemble Gnrale Rsultat du vote du Conseil dAdministration nouvellement lu pour llection du Prsident de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemble Gnrale Rsultat du vote de lAssemble Gnrale pour llection du Conseil dAdministration09/12/2012Voir le détail de la décision 
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote relatives aux lections (Assemble Gnrale Elective 2012)23/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement sportif de la FFVoile modifi par le CA du 17 novembre 201221/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fdral d'Appel Dcision du Conseil Fdral d'Appel du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions 11 septembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Agence Francaise de Lutte contre le Dopage Dcision n 2012-69 de lAgence Franaise de lutte contre le dopage Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appel candidatures au Conseil d'Administration de la FFVoile18/09/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Slection pour le Championnat du Monde RSX 8.5 201229/08/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 13 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement mdical - version actualise 201206/07/2012Voir le détail de la décision