Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une dcision
Par type de dcision
Par mot clef (titre et corps de dcision)

 

Votre recherche : 2009

 

Aller la page : [1] - 2 -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 24 fvrier 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement Technique de la FFVoile21/05/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Intrieur vot l'Assemble Gnrale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'Assemble Gnrale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Statuts vots l'Assemble Gnrale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 21 dcembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcisions du Bureau Excutif du 6 dcembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Extrait du relev de dcision du Conseil d'Administration des 20 et 21 Novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du Relev de Dcision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Evolution du Championnat de France de Voile Espoirs Solitaires et Equipages Habitable03/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Liste des slectionns pour la Championnat de France RS:X 2009 - Femmes17/10/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Liste des slectionns pour la Championnat de France RS:X 2009 - Hommes17/10/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du Relev de Dcisions du Bureau Executif du 21 juillet 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de la classe 15.5 - 200913/08/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Slectionns au Championnat du Monde - 17 ans 293 OD 200905/08/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat du Monde - 17 ans 293 OD17/07/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des slectionns pour les Championnats du Monde 2009 en RS:X04/07/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Conciliation facultative - M. Paul Meilhat27/06/2009Voir le détail de la décision 
Conseil d'Administration Modalits de slection aux preuves internationales de voile olympique senior 2009-201026/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de publicit de la FFVoile26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 2009 - Note du Comit de Slection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat du Monde Jeune 29er 2009 - Note du Comit de Slection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 2009 - Note du Comit de Slection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Note du Comit de Slection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des labels - Annexe 2 Voile Comptition24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Championnats de France Voile Entreprise24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de la Commission Centrale d'Arbitrage24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Directeurs de Course de la FFVoile24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Tarif des cartes annuelles et autorisations ponctuelles de port de publicit20/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Note n1 - Slection aux Jeux Mditerannens 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration RSO - Admissibilit des certificats de secourisme trangers19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Premire phase du rglement de slection pour les Jeux Olympiques des jeunes 201019/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection du Championnat du Monde Open 29er 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection du Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection du Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de slection au Championnat du Monde 293 OD moins de 17 ans 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement type de slection pour les championnats internationaux jeunes19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Note du Comit de Slection pour le Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Composition de l'Equipe16/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Principes de slection au Championnat du Monde Junior ISAF 200905/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Principes de slection aux Jeux Mditerranens 200905/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision