Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Prsident / DTN Dsignation des membres du Jury d'Appel05/06/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif BUREAU EXECUTIF DE LA FFVOILE du 27 MARS 2021 - VOTE FONCTIONS DES MEMBRES DU BUREAU Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FFVOILE du 27 MARS 2021 - PV ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Election des membres du BE et organisation de lAG lective du 27/03/2021 de manire dmatrialise06/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Directive Technique Nationale Laser 201903/04/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 avril 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Dsignation des Prsidents et membres des commissions statutaires et rglementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rsultat du Vote du Bureau Excutif pour la Dsignation des titres des membres du Bureau Excutif22/04/2017Voir le détail de la décision 
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil dAdministration du 28 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 16 juillet 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 5 fvrier 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Procs-Verbal du Conseil dAdministration en date du 27 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Procs-verbal du Conseil dAdministration du 28 fvrier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de Dcisions du Bureau Excutif du 17 janvier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 4 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 fvrier 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Prix des cotisations 201404/04/2013Voir le détail de la décision 
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Dsignation des titres des membres du BE de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemble Gnrale Rsultat du vote de lAssemble Gnrale pour llection du Conseil dAdministration09/12/2012Voir le détail de la décision 
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appel candidatures au Conseil d'Administration de la FFVoile18/09/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 24 fvrier 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilits dexemption du matriel de scurit et les conditions de dispense des moyens de prvention des chutes des personnes leau pour les activits organises en mer par les clubs affilis et les structures membres de la FFVoile21/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Prix des cotisations 201109/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du relev de dcisions du Conseil d'Administration du 21 mars 2009 (durant l'AG)02/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relev de Dcisions du Bureau Executif du 21 mars 2009 (durant l'AG)02/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relev de Dcisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision