Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Instructions pour les Ecoles de Voile29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision