Décisions électroniques


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Directeur Technique National Directive Technique Nationale ENCADREMENT DES ATHLETES OLYMPIQUES03/11/2023 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Instructions pour les Ecoles de Voile29/06/2017 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009  Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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