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Commission Nationale de Discipline Decision de la commission nationale de discipline en date du 2 Novembre 202301/12/2023 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Decision de la commission nationale de discipline en date du 8 Novembre 202317/11/2023 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Decision de la commission nationale de discipline en date du 8 Novembre 202317/11/2023 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Decision de la commission nationale de discipline en date du 8 Novembre 202317/11/2023 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Decision de la commission nationale de discipline en date du 8 Novembre 202317/11/2023 Télécharger le texte de la décision
Commission Rgionale de Discipline Décision de la Commission Régionale de Discipline de la Ligue des Hauts-de-France du 5 juillet 202306/07/2023 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date de 03 avril 202304/05/2023 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage17/03/2023 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date de 10 novembre 202225/11/2022 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline du 25 Octobre 202211/11/2022 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission nationale de discipline du 21 février 202204/03/2022 Télécharger le texte de la décision
Commission Electorale Décision de la Commission de Surveillance des opérations électorales du 14/02/202225/02/2022 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision Commission nationale de discipline 29 juin 2021 numero 229/07/2021 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Decision Commission nationale de discipline 29 juin 2021 numero 129/07/2021 Télécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procès-verbal de décision de la commission de surveillance des opérations électorales du 22 mars 202124/03/2021 Télécharger le texte de la décision
Commission Electorale Vérification de la fiabilité du dispositif de vote  Télécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procès-verbal de la réunion de la commission de surveillance des opérations électorales du 12 mars 202117/03/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large10/03/2021 Télécharger le texte de la décision
Commission Electorale Recevabilité des candidatures au conseil d’administration de la FFVoile – AG du 27 mars 202117/02/2021 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l'AG du 27/03/202129/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline – 22 Décembre 202015/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline du 20 juillet 202014/08/2020 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe n°2 : composition et règlement de la commission des litiges01/02/2020 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d’Arbitrage01/06/2018 Télécharger le texte de la décision
Commission Rgionale de Discipline Décision de la Commission Régionale de Discipline de la Ligue Régionale de Voile en date du 2 mars 2018  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 1er mars 201826/03/2018  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 5 décembre 201705/01/2018 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de la commission centrale d'arbitrage07/11/2017 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 9 juin 2017  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition des commissions relevant de la compétence du Conseil d’Administration30/06/2017 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte du Jury d’Appel29/06/2017 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission d'invitation aux Championnats de France Minimes et Espoirs [modification]21/06/2017 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 22 avril 2017   Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 avril 2017  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission des Directeurs Course au Large30/05/2017 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission Nationale Match Racing30/05/2017 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission d'invitation aux Championnats de France Minimes et Espoirs30/05/2017 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Désignation des Présidents et membres des commissions statutaires et règlementaires 2017-202026/04/2017 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical 201711/03/2017 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 25 mars 2017  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 10 octobre 201605/11/2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016  Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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