Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une dcision
Par type de dcision
Par mot clef (titre et corps de dcision)

 

Votre recherche : Vie Federale

 

Aller la page : 1 - 2 - 3 - 4 -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Intrieur vot l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Statuts FFVoile vots l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 9 juin 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Disciplinaire de la FFVoile29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 19 mai 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 avril 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Dsignation des Prsidents et membres des commissions statutaires et rglementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Statuts FFVoile vots l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Intrieur vot l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical 201711/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des diplmes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - mars 201708/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 fvrier 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 25 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 25 mars 2017 [Modifi par la Publication Electronique du 24/02/2017] Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Cration du Comit Territorial dAuvergne de Voile02/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 10 octobre 201605/11/2016 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 15 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 26 juillet 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 7 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier FFVoile - Assemble Gnrale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Disciplinaire Antidopage FFVoile - Assemble Gnrale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Intrieur FFVoile - Assemble Gnrale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Statuts FFVoile - Assemble Gnrale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil dAdministration du 28 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical 201623/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 25 fvrier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif - vote lectronique du 8 fvrier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 27 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 26 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 17 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fdral d'Appel Dcision du Conseil Fdral dAppel en date du 15 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 9 septembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 16 juillet 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision