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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts FFVoile votés à l'AG du 24 mars 201828/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 9 juin 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Disciplinaire de la FFVoile29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 mai 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 avril 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Désignation des Présidents et membres des commissions statutaires et règlementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts FFVoile votés à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical 201711/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - mars 201708/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 25 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 25 mars 2017 [Modifié par la Publication Electronique du 24/02/2017] Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création du Comité Territorial d’Auvergne de Voile02/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 10 octobre 201605/11/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 15 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 26 juillet 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Disciplinaire Antidopage FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 28 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical 201623/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif - vote électronique du 8 février 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d’Appel en date du 15 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 9 septembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 16 juillet 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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