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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Wind Foil13/08/2019 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de Voile Jeune à partir de 201926/09/2018 Télécharger le texte de la décision
Prsident / DTN Championnats de France de Kiteboard 2017 [Modification]09/06/2017 Télécharger le texte de la décision
Prsident / DTN Championnats de France de Kiteboard 201705/05/2017 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Résultat du Vote du Bureau Exécutif pour la Désignation des titres des membres du Bureau Exécutif22/04/2017 
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 28 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des championnats de France Minimes et Espoirs à partir de la saison sportive 201604/12/2015 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Procès-Verbal du Conseil d’Administration en date du 27 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Nouveaux bateaux et nouveaux titres sur le Championnat de France Minimes Flotte Collective à partir de 201518/07/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Hiérarchie et dénomination des titres nationaux et championnat de France des classes de pratique Voile Légère17/07/2014 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Avenants aux Conventions des Championnats de France Promotion Europe et Laser 2014 - 201606/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Désignation des titres des membres du BE de la FFVoile09/12/2012 
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs à partir de 201321/11/2012 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Lgre Attribution de plusieurs championnats de France de Voile Légère en 201225/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Lgre Révision et évolution des titres des Championnats de France de Voile Légère à partir de 201225/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Lgre Création et évolution des titres windsurf au Championnat de France Espoirs 201101/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Lgre Révision des titres de Champion de France de Voile Légère pour la saison sportive 201123/11/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Créations et évolutions des titres de Champion et Championne de France de Voile Espoirs Glisse18/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution des titres de Champion et Championne de France de voile Funboard sur le Championnat de France de voile « Classiques » Tour Funboard à partir de 201118/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Principes régissant les titres du Championnat de France de voile Dériveurs, Quillards de Sports et Catamarans avec la création de 4 titres Inter-séries Open28/11/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 200902/04/2009 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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