Présentation

Bureau Executif

Conseil d'administration

Conseil des Présidents de ligues

Assemblées générales

Organes déconcentrés



Nos espaces


Compétition

Haut-Niveau

Marseille 2024

Clubs

Arbitrage

Formation

Document

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une décision
Par type de décision
Par mot clef (titre et corps de décision)

 

Votre recherche : Surclassements

 

Aller à la page : 1 -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement sportif de la FFVoile modifi par le CA du 17 novembre 201221/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical - Vote lectronique Juillet 201121/07/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical - CA du 4 mars 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical - CA du 25 fvrier 200926/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision