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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Reglement Technique des Pratiques Sportives Competitives de la FFVoile01/01/2024 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Sportif FFVoile14/06/2022 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Désignation des Présidents et membres des commissions statutaires et règlementaires 2017-202026/04/2017 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement sportif - mars 201707/03/2017 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 1er avril 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 28 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 9 septembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modifications du règlement sportif relative à l’inscription des épreuves au calendrier de la FFVoile pour la saison 201602/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 6 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 13 du règlement sportif relative aux paris en ligne23/01/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Actualisation partielle du règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations18/04/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 4 septembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes 420 201305/06/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe 470 201331/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe 49er et FX 201331/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe de RS:X 201331/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde ISAF Jeunes 201331/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeunes EUROSAF 201331/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeunes RS:X 201331/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeunes Laser Radial 201331/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes SL 16 201331/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes 29er 201331/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour le Championnat du Monde Funboard IFCA 201331/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs sélectionnés pour la phase 3 de sélection pour les Championnats du Monde Jeune ISAF 2013 et Championnats d’Europe Jeune EUROSAF 201316/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sportifs proposés au CNOSF pour les épreuves de voile aux Jeux Méditerranéens 201308/05/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement modifié de la Commission Centrale d'Arbitrage08/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement sportif de la FFVoile modifié par le CA du 17 novembre 201221/11/2012 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection des sportifs devant représenter la France aux Jeux Olympiques de 2012 - Mai24/05/2012 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection des sportifs devant représenter la France aux Jeux Olympiques de 2012 - Avril04/05/2012 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection des sportifs devant représenter la France aux Jeux Olympiques de 2012 (1ère partie)20/01/2012 Télécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement de la Commission Agents Sportifs25/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011  Télécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement technique de la FFVoile 201101/04/2011 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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