Fédération Française de Voile : Règlementation

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 février 2014
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau exécutif du 12 mars 2014
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du 16 novembre 2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du 13 juin 2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 novembre 2010