Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Bureau Executif MODALITES DE SELECTION - Offshore double mixte SOF 2021 Hyres26/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 5 dcembre 201705/01/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Slection Dfinitives au Mondial ISAF Jeunes 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201502/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Procs-Verbal du Conseil dAdministration en date du 27 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 6 mai 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Dlgation hors Equipe De France pour la SOF 2012 pour les sries 47018/04/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Dlgation hors Equipe De France pour la SOF 2012 pour les sries Laser, Radial et 49er17/04/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Dlgation officielle hors Equipe de France pour la SOF 201207/04/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 13 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Dlgation pour la SOF 2011 hors Equipe de France23/04/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Slection de la dlgation franaise la SOF 2010 en RS X14/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision