Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Modification des rgles techniques et de scurit pour les supports foil hors Kiteboard21/06/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Prescriptions de la FFVoile aux Rgles de Course la Voile 2021-202401/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rgles de scurit de la FFVoile seniors et sport santé en application de l'article 322.3.4 du Code du Sport03/07/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rgles techniques et de scurit pour les supports foil hors Kiteboard06/04/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rgles techniques et de scurit du Kiteboard06/04/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de dsignation des slections / dlgations lors des preuves internationales15/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Prsident / DTN Championnats de France de Kiteboard 2017 [Modification]09/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de scurit de la FFVoile pour les jeunes enfants (Code du Sport A-322-3-4)30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Prsident / DTN Championnats de France de Kiteboard 201705/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 fvrier 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement sportif - mars 201707/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Prescriptions de la FFVoile aux Rgles de Course la Voile 2017-202014/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 26 juillet 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 7 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Presciptions FFVoile RSO 201621/05/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 25 fvrier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modifications aux rgles de course relative lutilisation des waypoints pour les parcours de course au large01/01/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rgles de scurit pour les personnes en situation de handicap en application de larticle A-322-3-4 du code du sport23/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 25 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 11 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rgles techniques et de scurit pour les supports foil02/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 12 mai 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de jauge et de courses pour courir des preuves en intersrie driveurs / quillards voile lgre24/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 27 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de jauge et de course des preuves catamarans intersries (INC) pour 201507/03/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de jauge de Tyka 201504/03/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de jauge de 15.5 201504/03/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 28 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Rgles de slection pour le Championnat dEurope Jeune EUROSAF 201507/02/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau excutif du 16 avril 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Les rgles de Jauges Catamaran Tyka et 15.5 partir de 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de jauge Tyka 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de jauge 15.5 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rgles de dsignation des Champions de France Elite de Voile Olympique 201321/09/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 fvrier 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Prescriptions de la FFVoile aux Rgles de course la voile 2013-201621/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 avril 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement Sportif de la FFVoile31/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ dapplication des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode demploi des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Fiche de course type des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Avis de course type des Rgles dIntroduction la Rgate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision