Menu
  Espace Licencié   Espace Club   Outils de gestion

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une décision
Par type de décision
Par mot clef (titre et corps de décision)

 

Votre recherche : Reglementation

 

Aller à la page : 1 -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Directeur Technique National Réglementation des conditions d'intervention des accompagnateurs sur les compétitions de la FFVoile24/09/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Réglementations spéciales Offshore World Sailing 2020-202107/02/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Règlement FFVoile de sélection au Championnat d’Europe paravoile et au Championnat du Monde ParaVoile 201801/06/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de sécurité de la FFVoile pour les jeunes enfants (Code du Sport A-322-3-4)30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Disciplinaire Antidopage FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Prescription FFVoile aux Règlementations Spéciales Offshore 3.14.616/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations médicales en application des règlementations spéciales offshore (RSO)01/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 septembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 26 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 16 avril 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 juillet 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 18 avril 2013 et annexes Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations médicales hauturières / RSO22/03/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement de la Commission Agents Sportifs25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application de la Réglementation des conditions d‘intervention des entraîneurs sur les compétitions FFVoile, et de son annexe Règlementation des conditions d’intervention des bateaux entraîneurs sur les compétitions de grades 3 et supérieurs de la FFVoile23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Abrogation et remplacement de la charte des entraineurs par le texte « Réglementation des conditions d’intervention des entraîneurs sur les compétitions de la FFVoile »23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration RSO - Admissibilité des certificats de secourisme étrangers19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlementation Spécial Offshore (RSO) - Dispense du brevet de secourisme01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

logo ffv

Nous contacter par mail

Fédération Française de Voile
17 rue H. Bocquillon - 75015 Paris
Fax : 01 40 60 37 37

Nospartenaires