Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Directeur Technique National Rglementations spciales Offshore World Sailing 2020-202107/02/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Rglement FFVoile de slection au Championnat dEurope paravoile et au Championnat du Monde ParaVoile 201801/06/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de scurit de la FFVoile pour les jeunes enfants (Code du Sport A-322-3-4)30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 fvrier 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier FFVoile - Assemble Gnrale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Disciplinaire Antidopage FFVoile - Assemble Gnrale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Intrieur FFVoile - Assemble Gnrale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Statuts FFVoile - Assemble Gnrale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Prescription FFVoile aux Rglementations Spciales Offshore 3.14.616/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations mdicales en application des rglementations spciales offshore (RSO)01/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 12 septembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 26 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau excutif du 16 avril 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 2 juillet 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 29 mai 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 18 avril 2013 et annexes Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations mdicales hauturires / RSO22/03/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Rglementation Rglement disciplinaire relatif la lutte contre le dopage25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Rglementation Rglement de la Commission Agents Sportifs25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 24 fvrier 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ dapplication de la Rglementation des conditions dintervention des entraneurs sur les comptitions FFVoile, et de son annexe Rglementation des conditions dintervention des bateaux entraneurs sur les comptitions de grades 3 et suprieurs de la FFVoile23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Abrogation et remplacement de la charte des entraineurs par le texte Rglementation des conditions dintervention des entraneurs sur les comptitions de la FFVoile 23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration RSO - Admissibilit des certificats de secourisme trangers19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglementation Spcial Offshore (RSO) - Dispense du brevet de secourisme01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision