Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Rglement sportif - mars 201707/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 9 septembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 12 septembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Rglement du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage 201404/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 2 juillet 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions 11 septembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement Sportif de la FFVoile31/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement Technique de la FFVoile21/05/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ dapplication de la Rglementation des conditions dintervention des entraneurs sur les comptitions FFVoile, et de son annexe Rglementation des conditions dintervention des bateaux entraneurs sur les comptitions de grades 3 et suprieurs de la FFVoile23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Abrogation et remplacement de la charte des entraineurs par le texte Rglementation des conditions dintervention des entraneurs sur les comptitions de la FFVoile 23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du rglement du Championnat de France de Voile Intersries Course Ctire 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France de Voile Intersries de Course Ctire 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision