Fédération Française de Voile : Règlementation

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Conseil d'Administration	Fiche référentielle descriptive : EDUCATEUR-TRICE HANDIVOILE FFVOILE (EHV)	01/02/2020
Conseil d'Administration	Fiche référentielle descriptive : ACCOMPAGNATEUR-TRICE HANDIVOILE FFVOILE (AHV)	01/02/2020
Directeur Technique National	Equipe de France Handivoile 2019	27/03/2019
Directeur Technique National	Relève du Haut niveau Handivoile 2019	27/03/2019
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015
Conseil d'Administration	Règles de sécurité pour les personnes en situation de handicap en application de l’article A-322-3-4 du code du sport	23/09/2015
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 septembre 2014