Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
| Rechercher une décision |
| Par type de décision |
| Par mot clef (titre et corps de décision) |
Votre recherche : Entrainements
Aller à la page : 1 -
| Type | Intitulé de la décision | Date d'entrée en vigueur | ||
|---|---|---|---|---|
| Conseil d'Administration | Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires | 04/09/2010 |  |  |
| Conseil d'Administration | Possibilités d’exemption du matériel de sécurité et les conditions de dispense des moyens de prévention des chutes des personnes à l’eau pour les activités organisées en mer par les clubs affiliés et les structures membres de la FFVoile | 21/07/2010 | | |
Fédération Française de Voile
17 rue H. Bocquillon - 75015 Paris
Fax : 01 40 60 37 37
