Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Exemptions de la FFVoile la division 240 valides par la Direction des Affaires Maritimes20/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 5 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 6 mai 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilit de dispense des filires et chandeliers pour des navires participants des navigations en Match-Race organises par la Fdration Franaise de Voile (FFVoile) ou ses dlgataires04/09/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilits dexemption du matriel de scurit et les conditions de dispense des moyens de prvention des chutes des personnes leau pour les activits organises en mer par les clubs affilis et les structures membres de la FFVoile21/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision