Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Type | Intitulé de la décision | Date d'entrée en vigueur | | |
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Relevé de décision du Bureau Exécutif | Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015 | |  |  |
Bureau Executif | Exemptions de la FFVoile à la division 240 validées par la Direction des Affaires Maritimes | 20/05/2015 |  |  |
Relevé de décision du Bureau Exécutif | Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014 | |  |  |
Relevé de décision du Bureau Exécutif | Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 mai 2014 | |  |  |
Conseil d'Administration | Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires | 04/09/2010 |  |  |
Conseil d'Administration | Possibilités d’exemption du matériel de sécurité et les conditions de dispense des moyens de prévention des chutes des personnes à l’eau pour les activités organisées en mer par les clubs affiliés et les structures membres de la FFVoile | 21/07/2010 |  |  |