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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Rglementation Règlement des Directeurs de Course au Large applicable au 1er janvier 202301/01/2023 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large28/04/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large10/03/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large de la FFVoile26/03/2019 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large01/07/2017 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission des Directeurs Course au Large30/05/2017 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014  Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste officielle des Directeurs de Course habilités de janvier 201401/02/2014 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 juillet 2013  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course18/06/2013 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course de la FFVoile24/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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