Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date de 10 novembre 202225/11/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline du 25 Octobre 202211/11/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission nationale de discipline du 21 fvrier 202204/03/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Dcision de la Commission de Surveillance des oprations lectorales du 14/02/202225/02/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision Commission nationale de discipline 29 juin 2021 numero 229/07/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Decision Commission nationale de discipline 29 juin 2021 numero 129/07/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procs-verbal de dcision de la commission de surveillance des oprations lectorales du 22 mars 202124/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Vrification de la fiabilit du dispositif de vote Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procs-verbal de la runion de la commission de surveillance des oprations lectorales du 12 mars 202117/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Directeurs de Course au Large10/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Recevabilit des candidatures au conseil dadministration de la FFVoile AG du 27 mars 202117/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote pour l'AG du 27/03/202129/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline 22 Dcembre 202015/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline du 20 juillet 202014/08/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe n2 : composition et rglement de la commission des litiges01/02/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de la Commission Centrale dArbitrage01/06/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Rgionale de Discipline Dcision de la Commission Rgionale de Discipline de la Ligue Rgionale de Voile en date du 2 mars 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 1er mars 201826/03/2018 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 5 dcembre 201705/01/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement de la commission centrale d'arbitrage07/11/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 9 juin 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition des commissions relevant de la comptence du Conseil dAdministration30/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte du Jury dAppel29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission d'invitation aux Championnats de France Minimes et Espoirs [modification]21/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 22 avril 2017  Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 avril 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission des Directeurs Course au Large30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission Nationale Match Racing30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission d'invitation aux Championnats de France Minimes et Espoirs30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Dsignation des Prsidents et membres des commissions statutaires et rglementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical 201711/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 fvrier 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote pour lAssemble Gnrale du 25 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 10 octobre 201605/11/2016 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 15 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil dAdministration du 28 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical 201623/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision