Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du collectif France Espoir Monotype 201326/01/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Composition du Collectif France Espoir Monotype 201203/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER de la Manche19/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER des Côtes d'Armor19/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Collectif France Espoirs Monotype et Equipe de France Espoirs de Course au Large en Equipage11/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision