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Dossier Licence 2023

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Conseil d'Administration	Règlement des épreuves Voile légère dont le règlement du championnat de France des classes FFVoile	05/07/2019
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015
Bureau Executif	Règlement des Championnats de France de Classe 2015	01/01/2015
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Procès-Verbal du Conseil d’Administration en date du 27 juin 2014
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 février 2014
Conseil d'Administration	Hiérarchie et dénomination des titres nationaux et championnat de France des classes de pratique Voile Légère	17/07/2014
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 février 2014
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014
Conseil d'Administration	Evolution de l’attribution des points coureurs sur l’ensemble des Classements Fédéraux 2014	01/01/2014
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mars 2011
Conseil d'Administration	Règlement des Championnats de France Voile Radiocommandée Classes M et 1 mètre à partir de 2011	11/03/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009
Conseil d'Administration	Règlement du Championnat de France de Voile Interséries de Course Côtière 2010	28/11/2009
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009
Bureau Executif	Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 2009	12/03/2009