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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 06 décembre 2021  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 28 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 16 juillet 2015  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 5 février 2015  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Procès-Verbal du Conseil d’Administration en date du 27 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 septembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 28 juillet 2014  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 février 2014  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 février 2014  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 25 mai 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 17 février 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 février 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 octobre 2010  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 décembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009  Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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