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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Assemble Gnrale Le PV d’AG 2020 du 27 mars 2021  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Classement Fédéraux 2021 – Classements individuels et Challenge des Clubs  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION EXCEPTIONNEL DU 19 DECEMBRE 2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 4 DECEMBRE 2020  Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Compte rendu - Assemblée générale du 27 mars 202103/04/2021 Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Procés Verbal de l'Assemblé Générale 2019 – 27 JUIN 202003/04/2021 Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale STATUTS FFVOILE ADOPTES AG 27 MARS 202103/04/2021 Télécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procès-verbal de décision de la commission de surveillance des opérations électorales du 22 mars 202124/03/2021 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 22 MARS 2021  Télécharger le texte de la décision
Commission Electorale Vérification de la fiabilité du dispositif de vote  Télécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procès-verbal de la réunion de la commission de surveillance des opérations électorales du 12 mars 202117/03/2021 Télécharger le texte de la décision
Commission Electorale Recevabilité des candidatures au conseil d’administration de la FFVoile – AG du 27 mars 202117/02/2021 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 23 decembre 2020  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l'AG du 27/03/202129/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 19 decembre 2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 12 decembre 2020  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline – 22 Décembre 202015/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 6 novembre 2020  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Election du Secrétaire Général le 19 décembre 202006/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Election des membres du BE et organisation de l’AG élective du 27/03/2021 de manière dématérialisée06/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des clubs01/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Jeunes à partir de 2021 mis à jour01/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de publicité de la FFVoile applicable en 202101/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte du Jury d’Appel en date du 04 Décembre 202025/12/2020 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 3 Octobre 2020  Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation Etape GKA Freestyle Ilha Do Guajiri - Brésil du 15 au 23 novembre 202013/11/2020 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 10 Octobre 2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 12 septembre 2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 06 juin 2020  Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation 420 - Championnat du Monde 202014/10/2020 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation IQ FOIL INTERNATIONAL GAMES TREMOSINE03/10/2020 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 26/08/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 11/07/2020  Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Réglement de Sélection Nation's Cup eSailing 202026/08/2020  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline du 20 juillet 202014/08/2020 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Championnat d'Europe Formula Kite individuel et stage d'entrainement Kolobrzeg– Pologne du 10 au 25 août 202018/07/2020 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 26/06/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 17/04/2020  Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation Championnat d’Europe Offshore Double Mixte Gène (Italie) du 30 août au 5 septembre 202016/07/2020 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 28/05/2020  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décision du BE en date du 16/05/2020  Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Compte rendu de l’Assemblé Générale de 202003/07/2020 Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Les statuts de la FFVoile votés par l’AG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020 Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Le règlement Intérieur de la FFVoile votés par l’AG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020 Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Le règlement Financier de la FFVoile votés par l’AG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques pour le déroulement des opérations de vote et des moyens techniques mis en œuvre pour l’AG FFVoile du 27/06/2020 dématérialisée20/06/2020 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 06 mars 2020  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France 2020 Minimes et Espoirs Extrême Glisse Minimes et Espoirs Kiteboard Freestyle Espoirs Kitefoil et Windfoil10/06/2020 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Suspension des Championnats de France des Clubs 2020 en raison de la crise du Covid-1910/06/2020 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Minimes - Espoirs Glisse - Espoirs Solitaire Equipage - Espoirs Raceboard 202010/06/2020 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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