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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Assemble Gnrale Le PV dAG 2020 du 27 mars 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Classement Fdraux 2021 Classements individuels et Challenge des Clubs Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration CONSEIL DADMINISTRATION EXCEPTIONNEL DU 19 DECEMBRE 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration CONSEIL DADMINISTRATION DU 4 DECEMBRE 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Compte rendu - Assemble gnrale du 27 mars 202103/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Procs Verbal de l'Assembl Gnrale 2019 27 JUIN 202003/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale STATUTS FFVOILE ADOPTES AG 27 MARS 202103/04/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procs-verbal de dcision de la commission de surveillance des oprations lectorales du 22 mars 202124/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 22 MARS 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Vrification de la fiabilit du dispositif de vote Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Procs-verbal de la runion de la commission de surveillance des oprations lectorales du 12 mars 202117/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Recevabilit des candidatures au conseil dadministration de la FFVoile AG du 27 mars 202117/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 23 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques de droulement des oprations de vote pour l'AG du 27/03/202129/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 19 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 12 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline 22 Dcembre 202015/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 6 novembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Election du Secrtaire Gnral le 19 dcembre 202006/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Election des membres du BE et organisation de lAG lective du 27/03/2021 de manire dmatrialise06/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France des clubs01/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Championnats de France Jeunes partir de 2021 mis jour01/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement de publicit de la FFVoile applicable en 202101/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte du Jury dAppel en date du 04 Dcembre 202025/12/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcision du CA en date du 3 Octobre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Dlgation Etape GKA Freestyle Ilha Do Guajiri - Brsil du 15 au 23 novembre 202013/11/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 10 Octobre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 12 septembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcision du CA en date du 06 juin 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Dlgation 420 - Championnat du Monde 202014/10/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Dlgation IQ FOIL INTERNATIONAL GAMES TREMOSINE03/10/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 26/08/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 11/07/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Rglement de Slection Nation's Cup eSailing 202026/08/2020 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline du 20 juillet 202014/08/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Championnat d'Europe Formula Kite individuel et stage d'entrainement Kolobrzeg Pologne du 10 au 25 aot 202018/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 26/06/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 17/04/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Dlgation Championnat dEurope Offshore Double Mixte Gne (Italie) du 30 aot au 5 septembre 202016/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 28/05/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du BE en date du 16/05/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Compte rendu de lAssembl Gnrale de 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Les statuts de la FFVoile vots par lAG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Le rglement Intrieur de la FFVoile vots par lAG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Le rglement Financier de la FFVoile vots par lAG FFVoile du 27 juin 202003/07/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalits techniques pour le droulement des oprations de vote et des moyens techniques mis en uvre pour lAG FFVoile du 27/06/2020 dmatrialise20/06/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcision du CA en date du 06 mars 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Championnats de France 2020 Minimes et Espoirs Extrme Glisse Minimes et Espoirs Kiteboard Freestyle Espoirs Kitefoil et Windfoil10/06/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Suspension des Championnats de France des Clubs 2020 en raison de la crise du Covid-1910/06/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Championnats de France Minimes - Espoirs Glisse - Espoirs Solitaire Equipage - Espoirs Raceboard 202010/06/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision