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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 février 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 février 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement Technique de la FFVoile21/05/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts votés à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 21 décembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 décembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Extrait du relevé de décision du Conseil d'Administration des 20 et 21 Novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Evolution du Championnat de France de Voile Espoirs Solitaires et Equipages Habitable03/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des sélectionnés pour la Championnat de France RS:X 2009 - Femmes17/10/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des sélectionnés pour la Championnat de France RS:X 2009 - Hommes17/10/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 21 juillet 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règles de la classe 15.5 - 200913/08/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélectionnés au Championnat du Monde - 17 ans 293 OD 200905/08/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde - 17 ans 293 OD17/07/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour les Championnats du Monde 2009 en RS:X04/07/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Conciliation facultative - M. Paul Meilhat27/06/2009Voir le détail de la décision 
Conseil d'Administration Modalités de sélection aux épreuves internationales de voile olympique senior 2009-201026/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de publicité de la FFVoile26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Jeune 29er 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des labels - Annexe 2 Voile Compétition24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Voile Entreprise24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course de la FFVoile24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Tarif des cartes annuelles et autorisations ponctuelles de port de publicité20/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Note n°1 - Sélection aux Jeux Méditerannéens 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration RSO - Admissibilité des certificats de secourisme étrangers19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Première phase du règlement de sélection pour les Jeux Olympiques des jeunes 201019/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat du Monde Open 29er 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection au Championnat du Monde 293 OD moins de 17 ans 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement type de sélection pour les championnats internationaux jeunes19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Note du Comité de Sélection pour le Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Composition de l'Equipe16/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Principes de sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 200905/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Principes de sélection aux Jeux Méditerranéens 200905/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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