Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009

Type de publication : Relev de dcision du Conseil d'Administration

Date de publication : 17/06/2009

Mots clefs : Relev de Dcisions  Conseil Administration 

 

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Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 [Télécharger]

Approbation du PV du 22/02/2009 et approbation des votes lectroniques du 30/04/2009
Questions/Rponses aux membres du Bureau Excutif
Prsentation de la politique fdrale pour le mandat 2009-2012 et point sur lorganigramme et rgles de fonctionnement

VIE FEDERALE
Trsorerie/Finances
Rvision du budget FFVoile

Vie Fdrale
Proposition du BE sur la date dAG 2009 de la FFVoile
Prix des licences 2010
Suites donner sur la mise sous tutelle du CDVOILE 85
Affiliations des membres associs (association de classes)

DEPARTEMENT VOILE LEGERE
Dbat sur les classes fdrales suite au vote lectronique
Attribution des championnats de France
Echancier pour les slections et invitations aux championnats de France Minimes, Espoirs Glisse, Espoirs Solitaire et Equipage, Espoirs Extrme Glisse 201
Sries Jeunes linternational
JO des Jeunes
Rglement type de slection aux preuves internationales Jeunes partir de 2009 et rglements de 4 sries
Rglement des championnats de France en entreprise pour application 2010
Dfinition des quotas pour les Championnats de France Jeunes

DEPARTEMENT HABITABLE
Proposition dvolution du championnat de France Espoirs Solitaire et Equipage Habitable Open

DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT
Plan de relance Ecole de Sport
Point sur la rencontre Ministre Education nationale
Prsentation du comit de pilotage politique du Dpartement Dveloppement
Synthse Chiffres cls nautisme
Rglement des labels : rsolution et annexe jointe
Proposition de soumission au Groupe 3 (partager la passion de la mer) du Grenelle de la Mer

HAUT NIVEAU
Les Ples dexcellence sportive
Modalits de slection aux preuves Internationales de Voile Olympique snior 2009-2010

MISSION FORMATION
Dsignations des membres pour la commission des litiges (liste actualise)
Actualisation du rglement des Diplmes, des Qualifications et des Formations de la FFVoile
Point dactualit sur les nouveaux diplmes du MSS (DEJEPS et DESJEPS)
Bilan annuel des dlivrances de certificat dAMV 2008
Bilan annuel pdagogique et financier 2008 de lorganisme de formation Professionnel FFVoile
Point dtape des actions entreprises dans le cadre des programmes europens (EQF / Leonardo, human capital and sport / Marie Curie actions)

COMMISSION CENTRALE D ARBITRAGE
Modification du rglement de la CCA

REGLEMENTATION
Rglement de publicit FFVoile en fonction de la nouvelle rgulation ISAF
RSO : Rgime de dispense pour les diplmes trangers de secourisme

COMMISSION DIRECTEURS DE COURSE
Modification du rglement des directeurs de course

JURY D APPEL
Modification de la charte du jury dappel

Epreuves internationales

Questions diverses
Date du prochain CA propos par le BE