Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Rglement de publicit de la FFVoile

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 26/06/2009

Date de publication : 25/06/2009

Mots clefs : CCA  Arbitrage  Publicit  Rglement  Port de publicit  partenaires 

 

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Rglement de publicit de la FFVoile [Télécharger]

Le Conseil d'Administration en date du 17 juin 2009 a modifi le rglement de publicit de la FFVoile.