Composition du Jury d'Appel de la FFVoile


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Type de publication : Bureau Executif


Date d'entrée en vigueur : 30/05/2017


Date de publication : 29/05/2017

Mots clefs : Arbitrage  CCA  Jury Appel 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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La FFVoile entérine la composition du Jury d'Appel

 

 

 

 

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