Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Charte d'éthique et déontologie
Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 17/09/2023
Date de publication : 16/09/2023
Mots clefs : charte deontologie ethique 2023
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Charte d'éthique et déontologie modifié le 16 septembre par le CA
