Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Drogations aux RSO applicables au Cadre Rglementaire Ultim

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 20/05/2017

Date de publication : 19/05/2017

Mots clefs : Habitable  RSO  Ultim  Scurit 

 

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La FFVoile entrine les drogations aux RSO applicables au Cadre Rglementaire Ultim