[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 26/04/2017
Date de publication : 25/04/2017
Mots clefs : Vie Fédérale Conseil Administration Commissions Présidents Commission Médicale Commission Electorale Conseil Fédéral Appel CCA Agents Sportifs CND Antidopage
Version imprimable | |
![]() | [Télécharger] |
Le Conseil d’Administration entérine la composition des commissions relevant de sa compétence