Règlement des labels 2016 de la FFVoile


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Type de publication : Conseil d'Administration


Date d'entrée en vigueur : 07/07/2016


Date de publication : 06/07/2016

Mots clefs : Développement  Règlement  Labels  Ecoles Francaises de Voile  Ecoles de Sport  Club Compétition 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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Le Conseil d’Administration entérine la modification du règlement des labels de la FFVoile

 

 

 

 

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