Pré-liste du Jury d’Appel


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Type de publication : Conseil d'Administration


Date d'entrée en vigueur : 02/07/2015


Date de publication : 01/07/2015

Mots clefs : Arbitrage  CCA  Jury Appel 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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