Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Prescription FFVoile aux Rglementations Spciales Offshore 3.14.6

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 16/04/2015

Date de publication : 15/04/2015

Mots clefs : Rglementation Spciale Offshore  RSO  Habitable  Scurit  Prescription 

 

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Prescription FFVoile aux Rglementations Spciales Offshore 3.14.6 [Télécharger]
La FFVoile entrine la prescription la RSO 3.14.6 (modifie par l'ISAF)