Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.


Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Prescription FFVoile aux Règlementations Spéciales Offshore 3.14.6

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 16/04/2015

Date de publication : 15/04/2015

Mots clefs : Réglementation Spéciale Offshore  RSO  Habitable  Sécurité  Prescription 

 

Version imprimable
Prescription FFVoile aux Règlementations Spéciales Offshore 3.14.6 Télécharger
La FFVoile entérine la prescription à la RSO 3.14.6 (modifiée par l'ISAF)

 

 

 

 

Logo FFVoile

Fédération Française de voile © 2024


Plan du site
Mentions légales & CGU
Support technique GoToAssist
Support technique TeamViewer

Nos partenaires