Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Rglement Intrieur vot l'AG du 28 mars 2015

Type de publication : Assemble Gnrale

Date d'entrée en vigueur : 01/04/2015

Date de publication : 31/03/2015

Mots clefs : Assemble Gnrale  AG  2014  Rglement  Intrieur  Textes Fdraux  Vie Fdrale 

 

Version imprimable
Rglement Intrieur vot l'AG du 28 mars 2015 [Télécharger]

L'Assemble Gnrale 2014 de la FFVoile modifie le Rglement Intrieur