Recommandations de la CCA validée par le BE le 20 janvier 2023


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Type de publication : Bureau Executif


Date d'entrée en vigueur : 20/01/2023


Date de publication : 20/01/2023

Mots clefs : CCA  recommandations 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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Les présentes recommandations, à l’usage des arbitres, annulent toutes les précédentes. Elles sont valables jusqu’au 31 décembre 2024.

 

 

 

 

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