Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 novembre 2014

Type de publication : Relevé de décision du Bureau Exécutif
Date de publication : 13/02/2015
Mots clefs : Vie Fédérale Relevé de décisions Développement Voile Légère Habitable CCA

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Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 novembre 2014	[Télécharger]

Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 novembre 2014
VIE FEDERALE ET ORGANISATION DES TERRITOIRE
Approbation du relevé de décision du Bureau exécutif du 17 novembre 2014
Interrogation du BE par le CA
Information sur l’Assemblée Générale de France Stations Nautique
Validation de la contribution FFVoile à la croissance bleue (projet européen)
Point fiscalité
Point UCPA
Date des prochains CA
VOILE LEGERE
Mise en conformité du règlement de l’«ex» Championnat de France Promotion en Championnat de France de Classe FFVoile Règlements des Critériums Nationaux de Classe FFVoile et Nationaux Espoirs de Classe FFVoile
Demande de prise en charge financière de l’arbitrage sur l’épreuve : Championnat de France Handivalide 25 au 29 aout 2014 Antibes
HABITABLE
Utilisation de règles expérimentales en 2015 sur le circuit Match Racing Français
Programme du Championnat de France Elite de Course au Large en solitaire
CCA
Prise en charge des compétitions 2015
QUESTIONS DIVERSES - DEVELOPPEMENT
Modalités d'exonération du droit annuel de francisation et de navigation dont bénéficient les écoles de sports nautiques
Coach plaisance FFVoile : expérimentation 2015
ANNEXE : Contribution Européenne - Objectifs Croissance & Tourisme Bleu 2014-2020