Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009

Type de publication : Relev de dcision du Bureau Excutif

Date de publication : 13/05/2009

 

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Extrait du relev de dcisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 [Télécharger]

ADMINISTRATION

Approbation des relevs de dcisions du BE du 20/03/2009 premire et deuxime partie, du BE du 21/03/2009, vote lectronique du 3/04/2009 et Relev des points du Comit Oprationnel des 19/03/2009 et du 8/04/2009

Rgles de fonctionnement de lExcutif 2009-2012

Question de la ligue Nord Pas de Calais sur les licences temporaires pour les bateaux Habitables

Affiliations

Projet dOrganigramme FFVoile 2009-2012

 

PRATIQUE COMPETITIVE

Dpartement Voile Lgre

Validation de la jauge 2009 de la Classe Tyka et demande pour une dlgation du CA au BE, pour la dure du mandat 2009/2012, de la gestion de la rglementation technique de toutes les classes fdrales (classes sans associations de classe nationale)

Mise jour de la liste des dlgus fdraux sur les comptitions majeures FFVoile 2009, suite lAG

 

DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT

Recours des labels 2009

Prsentation du projet dune journe nationale du jeune rgatier